Mentions légales

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  1. Identification

 

Propriétaire : HRAIM NAIMA

Numéro de SIRET :  52849730800023

Responsable editorial : ETABLISSEMENTS HRAIM

Adresse :

Téléphone :

Email : ma.secretaire06@gmail.com

Site Web :  beaute-nemasoin.fr

 

Hébergement :

 

Hébergeur : Shopify

Adresse:

Site Web :

 

Développement: 

 

Nom développeur :

Adresse :

Site Web :

 

  1. Conditions générales d’utilisation

 

En vous connectant sur le site beaute-nemasoin.fr, vous acceptez sans réserve les conditions générales d’utilisation présentées ci-après.

 

Ces conditions d’utilisation peuvent être amenées à être modifiées ou complétées à tout moment, il revient à l’utilisateur du site de se tenir régulièrement informé des modalités d’utilisation et des évolutions dans les mentions légales.

 

  • les services fournis

 

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site  beaute-nemasoin.fr

 

Les informations diffusées sur le site beaute-nemasoin.fr sont données à titre indicatif. Elles sont non exhaustives et peuvent être amenées à évoluer. Il appartient au visiteur du site de vérifier les informations définis par le site par des moyens extérieurs ou en prenant directement contact avec HRAIM NAIMA. 

 

 

  • Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments présents sur le site beaute-nemasoin.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de HRAIM NAIMA  à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable de : ETABLISSEMENTS HRAIM sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. La copie des textes ou l'utilisation des images sont aussi formellement interdites et pourraient faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

  • Limitation contractuelles sur les données techniques

 

Ce site utilise différents langages web (HTML5, Javascript, CSS…), pour pouvoir jouir pleinement de toutes les fonctionnalités du site les utilisateurs sont invités à recourir à des navigateurs de dernière génération mis-à-jour.

 

Le site beaute-nemasoin.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. 

 

 

  • Limitations des responsabilités

 

ETABLISSEMENTS HRAIM s’efforce de fournir sur le site beaute-nemasoin.fr les informations les plus précises possibles. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences de la mise à jour qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations

 

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse ma.secretaire06@gmail.com

 

ETABLISSEMENTS HRAIM n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite des informations présentent sur le site , et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. 

 

  • Liens hypertextes et liens de téléchargement

 

Le site beaute-nemasoin.fr contient des liens hypertextes menant vers d’autres ressources externes disponibles sur internet (sites internet, documents, logiciels…). ETABLISSEMENTS HRAIM ne garantit en aucun cas la qualité de contenu et de bon fonctionnement des dites ressources. La responsabilité de ETABLISSEMENTS HRAIM ne saurait être engagée quant au contenu de ces ressources. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage. 

 

La création de liens hypertexte vers le site  beaute-nemasoin.fr  doit être soumis à un accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site beaute-nemasoin.fr  qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, ETABLISSEMENTS HRAIM se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant vers le site.

 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ETABLISSEMENTS HRAIM  ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

 

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

  • Cookies et gestion des données personnelles

 

Le site beaute-nemasoin.fr utilise des cookies. Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées sur le terminal de l’internaute et d'y inscrire des informations.

 

Pour toutes informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation des données personnelles, l’internaute est invité à se référer au document suivant : Politique de confidentialité.

 

L'utilisation de cookies est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

 

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, rendez-vous sur le site de la CNIL : www.cnil.fr.

 

  • Droit applicable et attribution de juridiction

 

Les présentes conditions du site beaute-nemasoin.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

 

 

 

Politique de confidentialité

 

HRAIM NAIMA s’engage à respecter la vie privée et à assurer la protection des données personnelles de ses utilisateurs.

HRAIM NAIMA, traite l’ensemble des données de ses utilisateurs conformément à la présente politique de confidentialité.

 

  • collecte et diffusion des données personnelles

 

Le site beaute-nemasoin.fr est susceptible de collecter des données personnelles liées à l’utilisateur notamment lors :

 

– de la navigation sur le Site

– de la création d’un compte

– du paiement d’un Service

– d’une demande de renseignement ou de prise de contact

– de la rédaction d’un commentaire

 

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Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services proposés par le site beaute-nemasoin.fr. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

De manière générale, l’utilisateur n’est pas tenu de nous communiquer ses données personnelles lorsqu’il visite le site Internet beaute-nemasoin.fr

 

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour pouvoir accéder à certains services proposés par le site beaute-nemasoin.fr, l’utilisateur pourra être amené à communiquer certaines données telles que : son nom, son , son adresse électronique, son numéro de téléphone.

 

Toutes les données à caractère personnel recueillies par le site beaute-nemasoin.fr sont obligatoires et nécessaires pour bénéficier des services proposés par beaute-nemasoin.fr. 

 

L’ensemble des données personnelles recueillies par le site beaute-nemasoin.fr peuvent être transmises à des prestataires extérieurs afin d’assurer le bon fonctionnement des services, notamment le traitement effectif du paiement ou la livraison des commandes. Lors d’un paiement en ligne, toutes les données personnelles transmises sont protégées.

 

  • hébergement des données personnelles

 

Le site beaute-nemasoin.fr internet est hébergé par la société Shopify

Adresse: adresse de l’hébergeur

 

  • droit d’accès et de suppression des données personnelles par l’utilisateur

 

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations collectées par le site beaute-nemasoin.fr. Il pourra à tout moment demander la modification de ses données, la rectification de données erronées ou la suppression de données existantes

 

Pour exercer ce droit, il reviendra à l’utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : ma.secretaire06@gmail.com

  • Utilisation de cookies

Le site beaute-nemasoin.fr informe l’utilisateur qu’il peut être amené à utiliser des cookies. Ce dernier accepte expressément ou non l’utilisation des cookies en poursuivant sa navigation sur le site.

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un service en ligne. Un fichier cookie permet à son émetteur de reconnaître un terminal lorsqu’il passe à nouveau sur le site.

Les cookies émis par site beaute-nemasoin.fr permettent :

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  • de mémoriser des informations relatives à des produits, services ou informations que vous avez choisis 

L’utilisateur peut à tout moment configurer son moteur de recherche de manière à accepter ou à rejeter l'enregistrement des cookies sur son terminal. Il peut également configurer son moteur de recherche de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies soient proposés avant qu’un cookie puisse être enregistré sur son terminal.

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Pour la gestion des cookies et des choix, la configuration de chaque navigateur est différente :

  • Internet Explorer : onglet outil / options internet/ Confidentialité/Bloquer tous les cookies/ok. 

  • Firefox : bouton Firefox/Options/Vie privée/décocher “utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique” pour désactiver les cookies. 

  • Safari :Menu Paramètres/Paramètres/Afficher les paramètres avancés/Paramètres de contenu dans la section « Confidentialité »/section « Cookies »/bloquer les cookies. 

  • Chrome : Menu/Paramètres/Afficher les paramètres avancés/Préférences dans la section « Confidentialité »/Onglet « Confidentialité »/bloquer les cookies.

// Facultatif - si vous utilisez ces deux outils//

  • Google Analytics

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Si l’utilisateur ne souhaite pas transmettre d’informations à Google Analytics, il a la possibilité de télécharger le module de désactivation de Google Analytics en cliquant sur ce lien : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr .

Pour plus d’informations au sujet de la confidentialité et de la sécurité liées à Google Analytics, l’utilisateur peut cliquer sur le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr .

  • Facebook

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Si l’Utilisateur ne souhaite pas participer à ce suivi, il peut modifier les configurations en cliquant sur ce lien : https://www.facebook.com/ads/website_custom_audiences/ .

Plus d’informations sur la politique de confidentialité de Facebook : https://www.facebook.com/about/privacy/ .

 

 

Conditions générales de vente

 

Les conditions générales de vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre l’acheteur et le site beaute-nemasoin.fr. Ces conditions ne s’appliquent qu’au personne physique non commerçantes;

  • prix et commande

Tous les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors frais d'expédition et le cas échéant droits de douanes (voir sous expedition et livraison)

Les produits sont facturés sur la base des tarifs indiqués dans l’offre au moment de la commande. 

Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Le processus de commande se déroule de la manière suivante :

  • sélection des articles et ajout au panier

  • validation du panier

  • création de compte ou identification si l’utilisateur a déjà un compte

  • paiement et acceptation des CGV

  • validation du paiement

L’article commandé demeure propriété du site internet beaute-nemasoin.fr jusqu’au paiement intégral du prix de vente.

le site beaute-nemasoin.fr s’engage à honorer la commande reçue uniquement dans la limite des stocks disponibles et se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, ou pour tout motif légitime. Le cas échéant il s’engage à rembourser dans les 14 jours suivant la date de l’annulation de la commande, l’intégralité du prix de la commande refusée.

  • expédition et livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans le délai indiqué lors de la commande.

Si pour des raisons d’évènements de force majeur la livraison est empêchée ou retardée, le délai de livraison est prolongé en fonction de la durée de l’empêchement.

A la livraison du colis, l'acheteur est tenu de vérifier l'état des articles livrés.

Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé ...) devra être impérativement indiquée dans les 3 jours suivant la livraison à l’adresse suivante :  ma.secretaire06@gmail.com

  • paiement

Le paiement de la commande peut s’effectuer par:

  • carte bleue

  • paiement PayPal

Le site internet beaute-nemasoin.fr met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises. A ce titre, le site internet utilise les services de Stripe et Paypal qui garantissent la sécurité des paiements en ligne. 

En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, l’acheteur autorise le site beaute-nemasoin.fr à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. L’acheteur confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est annulée. Les modes de paiement acceptés sont ceux présentés lors de la proposition d’achat de la formation.

  • echange, retour et droit de rétractation

L’acheteur a le droit et ce sans donner de motif de se rétracter dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit. Pour ce faire l’acheteur doit notifier sa décision de façon clair auprès du site internet (envoi d’une lettre par voie postale à l’adresse suivante : ou par e-mail à l’adresse suivante: ma.secretaire06@gmail.com)

Pour que la rétractation de l’acheteur soit prise en compte, il faut que sa demande relative à son droit de rétractation soit transmise avant l’expiration du délai de rétractation.

L’acheteur est tenu de renvoyer le produit en question dans un délai raisonnable n’excédant pas 14 jours après avoir transmis sa décision de rétractation.

Votre responsabilité n’est engagée que lorsqu'il est attesté que la dépréciation du bien résulte de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la conformité des caractéristiques du produits avec celui commandé, et de garantir son bon fonctionnement.

les conditions d’échange et de retour pour remboursement : Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte. Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d'échange ou de retour par email à l’adresse suivante :  ma.secretaire06@gmail.com

Aucun retour, ni échange, ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du Client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente.

//Facultatif : Si un vous vendez un des articles suivants//

Exception

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, le Client ne peut exercer son droit de rétractation pour les articles suivants :

  • Produits de beauté ;

  • Chaussettes ; collants ; protèges-pieds ;

  • Sous-vêtements notamment brassières, boxer…

  • Produits d’entretien : aérosols…

  • Produits d'hygiène, cosmétiques, bébé dont l'emballage est descellé.

  • Jouets dont l'emballage est descellé;

  • Masques de protection.

Retour du bon produit : l’acheteur doit impérativement retourner le produit acheté sur le site beaute-nemasoin.fr neuf et non utilisé, pour lequel il a exercé son droit de rétractation. Si l’acheteur ne retourne pas le bon produit, le site internet lui enverra un email l’invitant à le récupérer à ses frais, et ce dans un délai de deux mois à compter de la date de l’email. Passé ce délai, le site internet beaute-nemasoin.fr sera considéré propriétaire au sens de l’article 2276, alinéa 1 du Code civil qui dispose : « En fait de meubles, la possession vaut titre. » et se réservera le droit de détruire le dit produit. Le site ne saurait être tenu pour responsable du fait de cette destruction.

De plus, à défaut de restitution du bien objet du droit de rétractation,le site l’acheteur s’expose à une action en justice pour abus de confiance (article 314-1, alinéa 2 dispose que : « L'abus de confiance est puni de trois ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende. »).

  • service client

Pour toute information ou question, le Service Client de Sarenza.com est joignable :

  •  par e-mail à l’adresse suivante ou via le formulaire de contact ;

  • par courrier à adresser à HRAIM NAIMA,

  • garantie

Tous les produits proposés à la vente par le site beaute-nemasoin.fr sont soumis à la garantie légale prévue à l’article L217-4 et suivants du code de la consommation et à la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du code civil

L’acheteur dispose d’un délai de 2 ans pour demander l'application de la garantie légale de conformité à compter de la délivrance du bien. Pour la constatation de vices cachés le délai court à compter de la découverte du vice.

Si le vice ou le défaut de conformité est avéré, l'acheteur peut se voir remplacer son produit, et le cas échéant si le site internet est dans l'impossibilité de remplacer le bien, de proposer un remboursement intégral des frais déboursés par l’acheteur.

  • responsabilité

le site internet beaute-nemasoin.fr est responsable de la bonne exécution du contrat conclu avec l’acheteur.

Toutefois, la responsabilité de beaute-nemasoin.fr ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable à l'acheteur ou de tout dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet (rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques)

  • médiation

Selon les articles L 611-1 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur a le droit de recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat et d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au site internet beaute-nemasoin.fr .

http://www.mediateurfevad.fr